Stock épuisé.
En rupture de stock
Quantité minimum d'achat
La quantité minimum d'achat n'est pas atteinte

 

 

Conditions générales

Les Conditions Générales d'Utilisation qui suivent décrivent les conditions selon lesquelles la société Les Petits Celliers, ci-après dénommée "Les Petits Celliers" ou "nous", propose l'accès à ses services.

Ces Conditions Générales définissent les conditions de votre utilisation de nos services sur le site www.lespetitscelliers.com

En cliquant sur le bouton "j’achète", vous confirmez accepter toutes les stipulations de ces Conditions Générales. Si vous n'acceptez pas ces Conditions Générales, vous ne pourrez pas utiliser nos services.
Dès validation de l'inscription sur notre site www.lespetitscelliers.com, vous vous engagez à respecter l'intégralité des conditions générales ici présentes.

Si vous avez des questions auxquelles vous ne trouvez pas de réponse, vous pouvez nous en faire part à l'adresse suivante: lespetitscelliers@sfr.fr

Conditions d'inscription:

Nos services sont réservés aux personnes juridiquement capables de souscrire des contrats en droit français. En application de l'ordonnance N°59-107 du 07 janvier 1959, la vente d'alcool est interdite aux mineurs de mois de 18 ans. L'acheteur s'engage donc à avoir 18 ans révolus à la date de la commande.
L'article L. 3342-1 du code de la santé publique interdit, «dans les débits de boissons et tous commerces ou lieux publics, la vente ou l'offre à titre gratuit à des mineurs de moins de 18 ans des boissons alcooliques à consommer sur place ou à emporter».

Lors de votre inscription, vous reconnaissez avoir pris connaissance des conditions générales de vente, être majeur selon la loi en vigueur, que les lois de votre pays vous autorisent à acheter et faire expédier vos alcools et utiliser les moyens nécessaires pour éviter l'accès de ce site à des mineurs.
Si vous ne remplissez pas ces conditions, vous ne devez pas utiliser nos services.
L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. Il est à consommer avec modération.

Vous vous engagez à respecter les lois, règlements ou normes de toutes sortes en vigueur en France et dans l'éventuel pays de livraison, relatives à l'achat de produits alcoolisés.

Les lois en vigueur dans votre pays de résidence sont différentes de celles en vigueur dans d'autres pays sur de nombreux plans, et également sur les boissons alcoolisées qui peuvent être légalement vendues et exportées / importées.

L'inscription sur www.lespetitscelliers.com nécessite l'acceptation intégrale des conditions générales de vente. À partir de la confirmation de votre inscription sur www.lespetitscelliers.com, vous pouvez acheter et accéder à votre espace sur notre site.
Les éléments nécessaires à la validation de votre inscription sont votre nom, prénom, adresse postale, numéro de téléphone et adresse électronique.

Facturation :

Les prix sont indiqués en euros et nos tarifs finaux seront payables en euros uniquement.
Nos prix sont sauf vente, sans engagement, sous réserve des stocks disponibles. Les prix valables sont ceux indiqués au moment de la commande tels qu'ils figurent sur notre site (sauf erreur ou omission).
Notre site est mis à jour automatiquement après chaque vente.

Garantie qualité :

Les Petits Celliers engagent sa responsabilité quand à la description correcte des bouteilles qui sont présentées sur son site.

Les photos mises en ligne correspondent à la bouteille que vous recevrez.

Le descriptif des bouteilles n'engage en rien la responsabilité de Les Petits Celliers pour les commentaires, critiques et descriptifs.

Sécurité et transparence des paiements :

- Paiement par chèque (Banque Française uniquement)(*):
à l'ordre de Les Petits Celliers , à nous faire parvenir à l'adresse ci-dessous:
Les Petits Celliers (bureau/office)
5 rue Marcel Pagnol
87240 Ambazac
France

- Paiement par virement bancaire:
Les Petits Celliers
RIB :
19506 00011 00078248624 49
IBAN :
FR76 1950 6000 1100 0782 4862 449
BIC/SWIFT :
AGRIFRPP895
 Crédit Agricole Centre Ouest
19 avenue de la Libération
87240 Ambazac

- Paiement par Vente A Distance:

Les Petits Celliers offrent la possibilité d'effectuer un achat via la V.A.D du site. Nous ne sauvegardons aucunes données de carte de crédit dans notre base de données.
 
Les Petits Celliers se réserve la propriété des marchandises jusqu'au paiement intégrale de celles-ci, conformément aux termes de la loi n°80-336 du 1er Mai 1980, relative à la réserve de propriété.
Aucune réservation ne sera prise en compte.

(*) A réception de votre règlement, Les Petits Celliers vous fera parvenir une facture à l'adresse email liée à votre compte.

Livraison et retraits des achats:

A- Livraison / Expédition:
Les Petits Celliers s'engagent à assurer la livraison de vos produits dans les meilleures conditions et ce avec TNT et ChronoViti. Les bouteilles sont conditionnées dans des emballages adaptés et assurées en Ad Valorem contre les risques de transport. Les tarifs sont consultables dans la rubrique Services.

Pour les livraisons à l'étranger, les délais varient selon la destination.



B- Problèmes liés au transport:

En cas de problème à réception de vos colis (bruits de verre cassé ou coulure apparente sur le carton) vous devrez impérativement refuser le colis. Vous n'aurez aucun document à signer pour votre refus.
Vous devrez également nous contacter afin de lancer la procédure d'indemnisation.

Sans indication particulière, la responsabilité de Les Petits Celliers ou celle du transporteur ne saurait être engagée.

C-Remise en main propre:

La nature même de certaine bouteille empêche toute expédition. Cette particularité est précisée sur chaque bouteille concernée. Dans ce cas, une remise en main propre peut être organisée en contactant notre service.

Vous pouvez également faire retirer les produits par une société de transport de votre choix, toujours après contact de notre service.

Zone de stockage :

Notre espace de stockage garantit les meilleures conditions de conservation: Hygrométrie et Température appropriés, et constantes.

Accès au site et atteinte à l'intégrité du site:

Vous acceptez de ne pas utiliser de logiciels ou de procédés manuels pour copier nos pages Internet ou pour enregistrer ou collecter les informations sur ces pages sans notre consentement exprès préalable et écrit. Vous acceptez de ne pas utiliser de dispositifs ou logiciels de toutes sortes afin de perturber ou tenter de perturber le bon fonctionnement de notre site. Vous acceptez de ne pas engager d'action qui imposerait une charge disproportionnée sur nos infrastructures. La plupart des informations contenues sur notre site sont actualisées en temps réel. Vous acceptez de ne pas copier, reproduire, altérer, modifier, créer des œuvres dérivées ou divulguer au public tout ou partie du contenu de notre site sans notre consentement exprès préalable et écrit ou celui des tiers concernés.

Droit Applicable; Litiges:

Les présentes Conditions Générales sont régies et interprétées conformément au droit français. Seul le tribunal de Limoges aura compétence pour se prononcer sur tous les litiges susceptibles de naître entre les parties relatifs à l'exécution des présentes.

Services du site et confidentialité

A- Exception, force majeur:
- Nous ne garantissons pas que le fonctionnement de nos services sera ininterrompu, ou exempt de toute erreur.
- Nous nous réservons le droit de limiter ponctuellement ou de façon permanente l'activité de notre site, sans au préalable en tenir informer nos clients.
- Nous ne pouvons être tenus responsables d'aucun manquement à nos obligations au titre des présentes Conditions Générales ayant pour cause des faits échappant à notre contrôle et/ou résultant d'un cas de force majeure.
Les cas de force majeure comprendront notamment, outre les cas reconnus par la jurisprudence, toutes catastrophes naturelles, tous actes de guerre, atteintes à l'ordre public, épidémies, incendies, inondations et autres désastres, tous actes gouvernementaux, toutes grèves, lock-out, ainsi que tous problèmes électriques et techniques externes aux parties empêchant les communications.

B- Confidentialité:
Les Petits Celliers s'engagent à respecter la confidentialité des informations fournies par l'acheteur, celles–ci étant exclusivement réservées à Les Petits Celliers.

En vertu de l'article 27 de la loi N°78-17 du 6 Janvier 1978, l'acheteur est libre de procéder à des rectifications ou au retrait de ses informations personnelles.
Nous pouvons utiliser vos données (adresse e-mail, adresse postale et numéro de téléphone) pour vous transmettre des informations qui sont ciblées en fonction de vos intérêts, ou des informations relatives à l'offre de nouveaux services, à des promotions, à votre utilisation du site. En acceptant les Conditions Générales d'utilisation de nos services, vous acceptez expressément de recevoir ces informations.


- Les présentes Conditions Générales, accompagnées des documents incorporés par référence, constituent l'intégralité de l'accord conclu entre les parties.


J'accepte les conditions générales ci-dessus
Je reconnais avoir plus de dix-huit (18) ans
J'accepte de recevoir les emails liés à mes commandes ou préférences
J'accepte que mes informations nominatives soient transférées et traitées par Les Petits Celliers.

Ecrivez nous si vous ne trouvez pas de réponse à votre question dans ces rubriques.

Avertissement

En entrant sur ce site, vous confirmez que votre pays de résidence vous y autorise et que vous avez l'âge requis.

L'abus d'alcool est dangereux, consommez avec modération